Symbole de détente estivale, la piscine évoque les beaux jours, la convivialité… et parfois l’impôt. Que vous envisagiez d’en construire une ou que votre bassin fasse déjà partie intégrante de vos moments en famille, une question persiste : « Ma piscine est-elle soumise à l’imposition ? » Voici les éléments à connaître.
Une piscine peut-elle entraîner une taxe ?
En France, certaines piscines peuvent effectivement influer sur vos impôts locaux. Cela dépend principalement de leur nature, de leur taille et de leur caractère permanent. Lorsque la construction d’une piscine augmente la valeur locative d’un bien, elle peut entraîner une hausse de la taxe foncière et de la taxe d’habitation (dans les cas où elle s’applique encore).
Quels types de piscines sont concernés ?
Seules les piscines considérées comme des « constructions durables » sont imposables. Cela inclut généralement :
- les piscines enterrées ou semi-enterrées fixées au sol ;
- les bassins nécessitant un permis de construire ou une déclaration préalable de travaux ;
- les piscines qui ne peuvent être démontées sans les détériorer.
En revanche, les piscines hors-sol démontables, posées sans fixation et utilisées seulement temporairement échappent généralement à l’imposition.
Les démarches à ne pas oublier
Dès lors qu’une piscine est construite de façon durable, elle doit être déclarée aux services fiscaux dans les 90 jours suivant l’achèvement des travaux. Cette déclaration permet à l’administration de réévaluer la valeur locative cadastrale de votre habitation, base de calcul des impôts locaux.
Existe-t-il des exceptions ou exonérations ?
Dans certains cas, une exonération temporaire de taxe foncière est possible. Par exemple, une exonération de deux ans peut être accordée pour les constructions nouvelles, y compris les piscines, si vous respectez les conditions exigées et effectuez correctement votre déclaration dans les délais impartis.
Avoir une piscine chez soi est un vrai plus, mais il est essentiel de bien en connaître les implications fiscales. Une bonne anticipation vous permettra de profiter de votre bassin en toute sérénité, sans mauvaise surprise sur votre feuille d’impôts.